Chiffres clés - Page 10

AGS : maintien du taux au 1er juillet 2026

AGS : maintien du taux au 1er juillet 2026

24 Juil 2026
Éditeur de logiciels de santé : un financement possible sous conditionsÉditeur de logiciels de santé : un financement possible sous conditions

Éditeur de logiciels de santé : un financement possible sous conditionsÉditeur de logiciels de santé : un financement possible sous conditions

24 Juil 2026
Médicaments hybrides et biosimilaires : refuser le remplacement pourra coûter plus cher…

Médicaments hybrides et biosimilaires : refuser le remplacement pourra coûter plus cher…

24 Juil 2026
Facturation électronique : des difficultés pour traiter une facture reçue ?

Facturation électronique : des difficultés pour traiter une facture reçue ?

24 Juil 2026
ZFANG : un coup de pouce fiscal renforcé pour certains territoires

ZFANG : un coup de pouce fiscal renforcé pour certains territoires

23 Juil 2026
Indice des prix de production des services - 2026

Indice des prix de production des services - 2026

23 Juil 2026
Facturation électronique : un démarrage en douceur ?

Facturation électronique : un démarrage en douceur ?

23 Juil 2026
Frais médicaux : un reste à charge plus important

Frais médicaux : un reste à charge plus important

23 Juil 2026
CEE : une bonification pour les gros rouleurs

CEE : une bonification pour les gros rouleurs

23 Juil 2026
Télétravail depuis le lieu de vacances : possible ?

Télétravail depuis le lieu de vacances : possible ?

23 Juil 2026
Pollution de l'eau : les modalités de la nouvelle redevance sont précisées

Pollution de l'eau : les modalités de la nouvelle redevance sont précisées

22 Juil 2026
Ports et installations portuaires : les exercices et les contrôles au cœur de la sûreté

Ports et installations portuaires : les exercices et les contrôles au cœur de la sûreté

22 Juil 2026
Affichage des articles 109-120 sur 970

Derniers articles

Changement climatique et évolution du littoral : instauration d’une nouvelle stratégie nationale

Changement climatique et évolution du littoral : instauration d’une nouvelle stratégie nationale

08 Sep 2026

Le changement climatique entraine de nombreuses conséquences notamment environnementales. L’un des principaux effets concerne le trait de côte, qui ne cesse de reculer au fur et à mesure du temps. Une nouvelle stratégie nationale est donc mise en place pour permettre l’adaptation des territoires face aux évolutions du littoral.

Taxe sur les énergies renouvelables dans les transports : du nouveau

Taxe sur les énergies renouvelables dans les transports : du nouveau

08 Sep 2026

La taxe incitative relative à l’utilisation d’énergie renouvelable dans les transports (TIRUERT) vise à encourager l’incorporation d’énergies renouvelables dans les transports. Ses modalités d’application ont évoluées depuis le 1er août 2026, notamment pour intégrer davantage l’hydrogène et renforcer les contrôles. On fait le point…

Qualité de l’eau en Bretagne : mise en place d’une expérimentation pour le secteur agricole

Qualité de l’eau en Bretagne : mise en place d’une expérimentation pour le secteur agricole

08 Sep 2026

Dans l’optique de relancer les progrès obtenus concernant la qualité de l’eau en Bretagne, le Gouvernement tente une nouvelle approche favorisant l’autonomie des agriculteurs pour la fertilisation de leurs terres…

Catégories